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Marques déposées par SYLVIE BRIERE
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SIX4
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIX4
SYLVIE BRIERE

Numéro de dépôt :
3441749
Date de dépôt :
21/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/07/2016
SIX4 de SYLVIE BRIERE

Présentation de la marque SIX4

Déposée le 21 juillet 2006 par SYLVIE BRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SIX4 »

Le déposant est SYLVIE BRIERE domicilié(e) 19 BLV STE MADELEINE - 64200 - BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIE BRIERE domicilié(e) 19 BLV STE MADELEINE - 64200 - BIARRITZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIX4 est expirée depuis le 21 juillet 2016.

SYLVIE BRIERE a également déposé les autres marques suivantes : 6FOUR , BREIZH LIFEGUARD , CORSICA LIFEGUARD


SYLVIE BRIERE - 19 BLV STE MADELEINE - 64200 - BIARRITZ - France


SYLVIE BRIERE - 19 BLV STE MADELEINE - 64200 - BIARRITZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25

Inscription le 6 juin 2007 - Rejet partiel n°455027 - Publication au BOPI 2007-06-06

Inscription le 28 janvier 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°467841 - Publication au BOPI 2008-01-28

Inscription le 31 juillet 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°457881 - Publication au BOPI 2007-07-31

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Errata de l'enregistrement - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool